24 juin 1793 : Constitution de l'An 1 (6 messidor)
Le mot de Laurent Sailly pour le blog Grandes Chroniques de
France
La Constitution montagnarde du 24 juin 1793, bien qu’approuvée par référendum, ne fut jamais appliquée, sa mise en œuvre ayant été ajournée jusqu’à la paix avant d’être abandonnée après la chute de Robespierre. Elle succède au projet girondin, plus décentralisateur, et instaure un régime d’assemblée où le Corps législatif concentre l’essentiel du pouvoir, notamment en élisant le Conseil exécutif sur proposition des électeurs. Son prestige fut durable parmi les révolutionnaires et la gauche du XIXᵉ siècle. Très avancée, sa Déclaration des droits reconnaît des droits économiques et sociaux — travail, secours publics, instruction — en plus des libertés de 1789. Elle établit le suffrage universel masculin, la publicité du vote et un mécanisme de démocratie semi‑directe permettant de soumettre les lois à référendum. L’ensemble aurait produit un régime d’assemblée très démocratique, rythmé par de fréquentes consultations populaires.
